Gasdynamische Druckwellenmaschine

Brevet européen · EP0899434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0899434
Numéro de demande
EP97810614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1997
Publié
3 mars 1999
Délivré
4 août 2004
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 33/42 (2006.01)
F04F 11/02 (2006.01)
F01N 3/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Swissauto Engineering S.A.

1037 Etagnières

Inventeur

Martin, Roger

5504 Othmarsingen

Wenger, Urs

4900 Langenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.