Kupplung

Brevet européen · EP0899474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0899474
Numéro de demande
EP98114864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1998
Publié
3 mars 1999
Délivré
13 nov. 2002
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 27/00 (2006.01)
F16D 37/00 (2006.01)
Priorité
DE 19735897 19.08.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  3. 15 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Bayer AG

BAYER AG

51368 Leverkusen, DE

Carl Schenck AG

CARL SCHENCK AG

Landwehrstrasse 55, 64293 Darmstadt, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Wendt, Eckhardt, Dr.

51373 Leverkusen, DE

Pohl, Andreas

64823 Gross-Umstadt, DE

Rosenfeldt, Horst, Dr.

64846 Grosszimmern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.