Brillenglashalterung
Brevet européen · EP0899601 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0899601
- Numéro de demande
- EP98113998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 1998
- Publié
- 3 mars 1999
- Délivré
- 7 janv. 2004
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 19732667 29.07.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 30 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ALTHOFF, Patentanwaltsbüro, Lättenstrasse 6a, 8185 Winkel
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Transféré
- Titulaire
- Geyer, Joachim, Dorfenerstrasse 8, 85435 Erding, Allemagne → Vistan Brillen GmbH, Wilhelmstrasse 16, 73525 Schwäbisch Gmünd, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Geyer, Joachim
85435 Erding, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.