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Brevet européen · EP0900029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0900029
Numéro de demande
EP98905053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1998
Publié
10 mars 1999
Délivré
2 mai 2003
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 7/06 (2006.01)
A43B 5/16 (2006.01)
Priorité
US 799858 13.02.1997
Demande PCT
PCT/US1998/002676 13.02.1998
Publication PCT
WO1998/035572 20.08.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Inventeur

GRANDE, Dodd, H.

Seattle, WA 98188, US

MEIBOCK, Antonin, A.

Calgary, Alberta T21 1X3, CA

SVENSSON, John, E.

Vashon, WA 98070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.