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Brevet européen · EP0900106 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0900106
- Numéro de demande
- EP96912464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 1996
- Publié
- 10 mars 1999
- Délivré
- 18 déc. 2002
- Radié
- 18 déc. 2002
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61M 39/28 (2006.01)F16K 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 410912 27.03.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/004096 26.03.1996
- Publication PCT
- WO1996/030679 03.10.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 janv. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 31 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Inventeur
WINTERER, Sean
Midvale, UT 84047, US
DUMAS, Chris
Sandy, UT 84094, US
CHILD, Michael
Kearns, UT 84118, US
McNALLY, David, J.
Sandy, UT 84093, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.