FIL COMPOSITE

Brevet européen · EP0900294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0900294
Numéro de demande
EP97915635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1997
Publié
10 mars 1999
Délivré
24 nov. 1999
Radié
15 avr. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D02G 3/04 (2006.01)
D02G 3/36 (2006.01)
Priorité
FR 9605942 07.05.1996
Demande PCT
PCT/IB1997/000413 16.04.1997
Publication PCT
WO1997/042363 13.11.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.04.2017

  2. 30 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  3. 30 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Chavanoz Industrie

38230 Chavanoz, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

DAMOUR, François, Xavier

F-69005 Lyon, FR

PRONZATI, Yves

F-38230 Chavanoz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.