PROCEDE DE COMMANDE DE DETONATEURS DU TYPE A MODULE D'ALLUMAGE ELECTRONIQUE, ENSEMBLE CODE DE COMMANDE DE TIR ET MODULE D'ALLUMAGE POUR SA MISE EN OEUVRE

Brevet européen · EP0900354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0900354
Numéro de demande
EP97925114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1997
Publié
10 mars 1999
Délivré
15 nov. 2000
Radié
20 mai 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F42C 11/06 (2006.01)
F42D 1/055 (2006.01)
Priorité
FR 9606509 24.05.1996
Demande PCT
PCT/FR1997/000891 21.05.1997
Publication PCT
WO1997/045696 04.12.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.05.2017

  2. 20 déc. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    DAVEY BICKFORD, 37 rue Saint-Maur,, B.P. 574, 76006 Rouen Cédex, France → DAVEY BICKFORD, Le Moulin Gaspard, 89550 Hery, France

    Publié dans Swissreg le 20.12.2012

  3. 15 mars 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  4. 15 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

Parties

Titulaire

DAVEY BICKFORD

Le Moulin Gaspard, 89550 Hery, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

PATHE, Claude

F-89550 Héry, FR

TROUSSELLE, Raphael

F-89000 Auxerre, FR

CLOT, Philippe

CH-1343 Les Charbonnières

FIVAZ, Eric

F-25370 Les Hôpitaux Neufs, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.