Hohlschmuck

Brevet européen · EP0900533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0900533
Numéro de demande
EP98112032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1998
Publié
10 mars 1999
Délivré
20 nov. 2002
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
A44C 17/04 (2006.01)
Priorité
AT 44297 U 18.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

D. Swarovski & Co.

Swarovskistrasse 30, 6112 Wattens, AT

Inventeur

Winkler, Wilhelm

6114 Kolsassberg Nr. 22m, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.