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Brevet européen · EP0900591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0900591
Numéro de demande
EP98810849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 1998
Publié
10 mars 1999
Délivré
23 oct. 2002
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/08 (2006.01)
B01J 35/04 (2006.01)
Priorité
DE 19739181 08.09.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 31 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  3. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.