Entladungsreaktor
Brevet européen · EP0900591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0900591
- Numéro de demande
- EP98810849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 1998
- Publié
- 10 mars 1999
- Délivré
- 23 oct. 2002
- Radié
- 31 août 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/08 (2006.01)B01J 35/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19739181 08.09.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 31 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.