Fluoreszierende Weisstöner

Brevet européen · EP0900783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0900783
Numéro de demande
EP98810808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1998
Publié
10 mars 1999
Délivré
25 sept. 2002
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 303/42 (2006.01)
C07C 309/32 (2006.01)
C11D 3/42 (2006.01)
Priorité
GB 9718081 28.08.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  3. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Ciba Holding AG

Ciba Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Zelger, Josef

4125 Riehen

Burkhard, Andreas

4055 Basel

Schroeder, Serge

68128 Rosenau, FR

Schultz, Bernard

68300 St. Louis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.