ZAHNBÜRSTE

Brevet européen · EP0901329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0901329
Numéro de demande
EP97915250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1997
Publié
17 mars 1999
Délivré
5 déc. 2001
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 7/08 (2006.01)
A46B 9/04 (2006.01)
Priorité
CH 114596 06.05.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000150 15.04.1997
Publication PCT
WO1997/041753 13.11.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  3. 14 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Trisa AG

TRISA BÜRSTENFABRIK AG TRIENGEN

Hauptstrasse, CH-6234 Triengen

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

JURT, Alfred

CH-6234 Triengen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.