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Brevet européen · EP0901389 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0901389
- Numéro de demande
- EP95923093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1995
- Publié
- 17 mars 1999
- Délivré
- 1 sept. 2004
- Radié
- 15 juin 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/178 (2006.01)A61M 39/04 (2006.01)A61M 39/26 (2006.01)
- Priorité
- US 262994 20.06.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/007747 16.06.1995
- Publication PCT
- WO1995/035125 28.12.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.06.2015
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19,, Postfach 372, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19,, Postfach 372, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MAYER, Bruno, Franz, P.
Santa Ana, CA 92705, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.