CELLULES AVIAIRES IMMORTELLES

Brevet européen · EP0901522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0901522
Numéro de demande
EP97925118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1997
Publié
17 mars 1999
Délivré
25 oct. 2006
Radié
21 mai 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 5/10 (2006.01)
Priorité
FR 9606630 23.05.1996
Demande PCT
PCT/FR1997/000897 22.05.1997
Publication PCT
WO1997/044443 27.11.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.05.2017

  2. 15 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

MERIAL

29, avenue Tony Garnier, 69007 Lyon, FR

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

BOUQUET, Jean-François

F-69280 Sainte Consorce, FR

CLEUZIAT, Catherine

F-69003 Lyon, FR

SAMARUT, Jacques

F-69100 Villeurbanne, FR

DESMETTRE, Philippe

F-69130 Ecully, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.