BRÜCKENSTABILISIERUNG
Brevet européen · EP0901537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0901537
- Numéro de demande
- EP97923261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1997
- Publié
- 17 mars 1999
- Délivré
- 5 sept. 2001
- Radié
- 5 sept. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E01D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9611149 29.05.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/001435 27.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/045593 04.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 14 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Inventeur
CORNEY, John, Michael
Kent ME7 3LB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.