OPTISCHER SENSOR ZUM VERFOLGEN EINER ZIELMARKE

Brevet européen · EP0901607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0901607
Numéro de demande
EP97923970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1997
Publié
17 mars 1999
Délivré
3 juil. 2002
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 1/02 (2006.01)
G01S 17/66 (2006.01)
Priorité
DE 19621196 25.05.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/002607 22.05.1997
Publication PCT
WO1997/045700 04.12.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 15 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 15.09.2009

  3. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  4. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Leica Geosystems AG

9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST.

Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

Inventeur

BRAUNECKER, Bernhard

CH-9445 Rebstein

ROGERS, John, Rice

Sierra Madre, CA 91024, US

GÄCHTER, Bernhard, F.

CH-9436 Balgach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.