ECRAN D'OSCILLOSCOPE NUMERIQUE ET PROCEDE AFFERENT

Brevet européen · EP0901636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0901636
Numéro de demande
EP97927835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
22 mai 1997
Publié
17 mars 1999
Délivré
9 juil. 2003
Radié
9 juil. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01R 13/26 (2006.01)
Priorité
US 653288 24.05.1996
Demande PCT
PCT/US1997/009185 22.05.1997
Publication PCT
WO1997/044677 27.11.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2018

  2. 30 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  3. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.