Mehrschneidiger Bohrer
Brevet européen · EP0901860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0901860
- Numéro de demande
- EP98810853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 1998
- Publié
- 17 mars 1999
- Délivré
- 31 juil. 2002
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 51/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 210497 09.09.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 29 juil. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sphinx Werkzeuge AG, Industriestrasse 6, 4562 Biberist → Sphinx Werkzeuge AG, Gewerbestrasse 1, 4552 Derendingen
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.