Gleichstromelektromotor

Brevet européen · EP0902524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0902524
Numéro de demande
EP98115353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1998
Publié
17 mars 1999
Délivré
12 oct. 2011
Radié
13 août 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02K 13/10 (2006.01)
H01R 39/54 (2006.01)
Priorité
DE 19740551 15.09.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.08.2018

  2. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

  3. 12 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.