Gleichstromelektromotor
Brevet européen · EP0902524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0902524
- Numéro de demande
- EP98115353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 1998
- Publié
- 17 mars 1999
- Délivré
- 12 oct. 2011
- Radié
- 13 août 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02K 13/10 (2006.01)H01R 39/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 19740551 15.09.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 20.08.2018
- 12 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2011
- 12 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 12.10.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.