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Brevet européen · EP0902604 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0902604
- Numéro de demande
- EP98116647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 1998
- Publié
- 17 mars 1999
- Délivré
- 18 déc. 2002
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 37/02 (2006.01)H05B 39/04 (2006.01)H05B 41/36 (2006.01)H05B 41/40 (2006.01)H05B 41/392 (2006.01)G08B 13/19 (2006.01)
- Priorité
- DE 19738978 05.09.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 31 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
Werner, Walter, Dr.
6850 Dornbirn, DE
Ehnes, Burkhart
78050 VS-Villingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.