VERFAHREN ZUM SCHLEUDERSTRAHLEN MIT EIS
Brevet européen · EP0902870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0902870
- Numéro de demande
- EP97929910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1997
- Publié
- 24 mars 1999
- Délivré
- 14 janv. 2004
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 660905 07.06.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/010070 05.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/046838 11.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 13 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
Visaisouk, Sam
Mercer Island, WA 98040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.