VERFAHREN ZUM SCHLEUDERSTRAHLEN MIT EIS

Brevet européen · EP0902870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0902870
Numéro de demande
EP97929910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1997
Publié
24 mars 1999
Délivré
14 janv. 2004
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25C 5/02 (2006.01)
Priorité
US 660905 07.06.1996
Demande PCT
PCT/US1997/010070 05.06.1997
Publication PCT
WO1997/046838 11.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 13 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  3. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Visaisouk, Sam

Mercer Island, WA 98040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.