Brillenbügel mit reduziertem Federscharnier
Brevet européen · EP0902908 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0902908
- Numéro de demande
- EP97922030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1997
- Publié
- 24 mars 1999
- Délivré
- 19 déc. 2001
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 5/22 (2006.01)
- Priorité
- IT TV960070 31.05.1996
- Demande PCT
- PCT/IT1997/000108 13.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/045764 04.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 28 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Leman Consulting S.A., 62 rte de Clementy, 1260 Nyon
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
- 28 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Montagner, Luciano
31040 Segusino, IT
Inventeur
Montagner, Luciano
31040 Segusino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.