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Brevet européen · EP0903030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0903030
- Numéro de demande
- EP97927529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1997
- Publié
- 24 mars 1999
- Délivré
- 23 nov. 2005
- Radié
- 23 nov. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04M 3/22 (2006.01)H04M 19/00 (2006.01)H04Q 1/28 (2006.01)
- Priorité
- SE 9602319 12.06.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/000827 21.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/048223 18.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
ÄKERLUND, John
S-181 42 Lidingö, SE
LENNMARKER, Nils
S-191 47 Sollentuna, SE
HAGSTRÖM, Bengt
S-125 33 Älvsjö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.