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Brevet européen · EP0903046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0903046
Numéro de demande
EP97928562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1997
Publié
24 mars 1999
Délivré
19 avr. 2006
Radié
19 avr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04Q 7/24 (2006.01)
Priorité
SE 9602500 20.06.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/000868 27.05.1997
Publication PCT
WO1997/049254 24.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  2. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Telia AB

TELIA AB

Marbackagatan 11, 123 86 Farsta, SE

Inventeur

EMILSSON, Stellan

S-655 94 Karlstad, SE

ÖHMAN, Hans

S-977 53 Lulea, SE

LARSSON, Roger

S-976 32 Lulea, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.