Antimikrobieller Waschmittelzusatz
Brevet européen · EP0903401 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0903401
- Numéro de demande
- EP98810888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1998
- Publié
- 24 mars 1999
- Délivré
- 6 août 2003
- Radié
- 30 sept. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/00 (2006.01)C11D 3/12 (2006.01)C11D 1/72 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 97810672 17.09.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Hirsch, Rüdiger
52223 Stolberg, DE
Hölzl, Werner
68440 Eschentzwiller, FR
Schnyder, Marcel
4127 Birsfelden
Traber, Rainer Hans
4153 Reinach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.