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Brevet européen · EP0903523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0903523
Numéro de demande
EP98115391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1998
Publié
24 mars 1999
Délivré
22 oct. 2003
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/122 (2006.01)
F16J 1/12 (2006.01)
F16B 21/18 (2006.01)
Priorité
JP 25657897 22.09.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Fujikin Incorporated

FUJIKIN INCORPORATED

3-2, Itachibori 2-chome, Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Inventeur

Nishimura, Ryutaro

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Ikeda, Tetsuya

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.