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Brevet européen · EP0903556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0903556
Numéro de demande
EP98117084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1998
Publié
24 mars 1999
Délivré
19 nov. 2003
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41C 23/18 (2006.01)
Priorité
IT MI972105 17.09.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 28 févr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern → TSWpat Luzern AG, Seidenhofstrasse 14, Postfach 3128, 6002 Luzern 2

    Publié dans Swissreg le 28.02.2012

  3. 27 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  4. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Benelli Armi S.p.A.

BENELLI ARMI S.p.A.

Via della Stazione, 50, I-61029 Urbino(Pesaro), IT

Mandataire

TSWpat Luzern AG

Seidenhofstrasse 14 Postfach 3128, 6002 Luzern 2

Radiée du registre

Inventeur

Scaramucci, Sergio

61020 Gallo Di Petriano, Pesaro, IT

Vignaroli, Marco

06132 Perugia, IT

Caldari, Rolando

61029 Urbino, IT

Burigana, Lucio

33080 Roveredo in Piano, Pordenone, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.