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Brevet européen · EP0903589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0903589
Numéro de demande
EP98306726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1998
Publié
24 mars 1999
Délivré
24 nov. 2004
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 5/14 (2006.01)
Priorité
US 918628 22.08.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  3. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

TRIMBLE NAVIGATION, LTD

645 North Mary Avenue, Sunnyvale, CA 94088-3542, US

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Maniscalco, Charles

Los Altos, Ca 94024, US

Hill, Robert J.

Fremont, CA 94555, US

Crothall, George

Santa Clara, CA 95050, US

Krantz, Eric C.

San Fransisco, CA 94110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.