Périphérique d'entrée pour ordinateur, à commutation automatique entre des modes de fonctionnement 3D et 2D, et son procédé d'interaction avec écran d'affichage

Brevet européen · EP0903684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0903684
Numéro de demande
EP98402281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1998
Publié
24 mars 1999
Délivré
17 déc. 2003
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 11/18 (2000.01)
Priorité
FR 9711646 18.09.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 31 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Aérospatiale Société Nationale Industrielle

AEROSPATIALE Société Nationale Industrielle

37, Boulevard de Montmorency, 75781 Paris Cédex 16, FR

Inventeur

Chevassus, Nicolas

92370 Chaville, FR

Rouzeval, Matthieu

31780 Castelginest, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.