Wechselrichter

Brevet européen · EP0903843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0903843
Numéro de demande
EP98810735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1998
Publié
24 mars 1999
Délivré
18 sept. 2002
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 7/48 (2006.01)
Priorité
DE 19736612 22.08.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Business Services Ltd, Intellectual Property (SLE-I), Haselstrasse 16/699, 5401 Baden

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  3. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Mandataire

ABB Business Services Ltd

ABB Business Services Ltd Intellectual Property (SLE-I)

Haselstrasse 16/699, 5401 Baden

Radiée du registre

Inventeur

Dähler, Peter

5236 Remigen

Gaupp, Osvin

5400 Baden

Linhofer, Gerhard

5405 Baden-Dättwil

Ravot, Jean-François

01170 Chevry, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.