Beleuchtungssystem
Brevet européen · EP0903966 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0903966
- Numéro de demande
- EP97116290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 1997
- Publié
- 24 mars 1999
- Délivré
- 16 avr. 2003
- Radié
- 16 avr. 2003
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H05B 37/02 (2006.01)H05B 41/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 13 janv. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 15 sept. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- CEAG Sicherheitstechnik GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne → Cooper Crouse-Hinds GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Transféré
- Titulaire
- Cooper Crouse-Hinds GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne → CEAG Notlichtsysteme GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Scharfenberg, Manfred
59425 Unna, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.