MEDIZINISCHER BEHÄLTER
Brevet européen · EP0904234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0904234
- Numéro de demande
- EP97921049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 1997
- Publié
- 31 mars 1999
- Délivré
- 28 août 2002
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 55/02 (2006.01)A61L 2/06 (2006.01)
- Priorité
- SE 9601540 23.04.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/000682 23.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/039952 30.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 15 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 30 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
Parties
Inventeur
ANDERSSON, Gunnar
S-191 50 Sollentuna, SE
MULLIGAN, Des
Letterkenny, Co Donegal, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.