MEDIZINISCHER BEHÄLTER

Brevet européen · EP0904234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0904234
Numéro de demande
EP97921049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1997
Publié
31 mars 1999
Délivré
28 août 2002
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 55/02 (2006.01)
A61L 2/06 (2006.01)
Priorité
SE 9601540 23.04.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/000682 23.04.1997
Publication PCT
WO1997/039952 30.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  3. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Inventeur

ANDERSSON, Gunnar

S-191 50 Sollentuna, SE

MULLIGAN, Des

Letterkenny, Co Donegal, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.