SYSTEME AUTOMATISE DE TRANSPORT

Brevet européen · EP0904243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0904243
Numéro de demande
EP97923444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1997
Publié
31 mars 1999
Délivré
23 août 2000
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 37/02 (2006.01)
B65G 47/82 (2006.01)
Priorité
US 637543 25.04.1996
Demande PCT
PCT/US1997/006784 24.04.1997
Publication PCT
WO1997/039967 30.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

  3. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Titulaire

STERIS Corporation

STERIS CORPORATION

5960 Heisley Road, Mentor, Ohio 44060, US

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

HALSTED, Eric

Beauport, Quebec G1B 3N8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.