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Brevet européen · EP0904414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0904414
Numéro de demande
EP97919393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 1997
Publié
31 mars 1999
Délivré
30 août 2000
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21B 7/12 (2006.01)
C04B 35/66 (2006.01)
Priorité
DE 29607867 U 19.04.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/001983 19.04.1997
Publication PCT
WO1997/040195 30.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Perstorp AB

PERSTORP AB

284 80 Perstorp, SE

ThyssenKrupp Stahl AG

47161 Duisburg, DE

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

HEINE, Norbert

D-67227 Frankenthal, DE

BALLEWSKI, Thomas

47441 Moers, DE

GROSSMANN, Manfred

40591 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.