SCHIENENGLEICHE EINDECKUNG FÜR GLEISE
Brevet européen · EP0904461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0904461
- Numéro de demande
- EP97925766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 1997
- Publié
- 31 mars 1999
- Délivré
- 28 nov. 2001
- Radié
- 10 juin 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E01B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 101596 11.06.1996
- Demande PCT
- PCT/AT1997/000122 11.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/047816 18.12.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.06.2017
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Inventeur
NEUMANN, Bernhard
A-4810 Gmunden, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.