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Brevet européen · EP0904523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0904523
Numéro de demande
EP97928701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1997
Publié
31 mars 1999
Délivré
19 mars 2008
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/46 (2006.01)
Priorité
US 658147 04.06.1996
Demande PCT
PCT/US1997/009164 30.05.1997
Publication PCT
WO1997/048970 24.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  3. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Inventeur

MAHONEY, Ralene, S.

Boulder, CO 80301, US

VERHAAGEN, Donald, R.

Golden, CO 80403, US

GARNETT, John, Everett

Boulder, CO 80303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.