Mischvorrichtung für Fluide
Brevet européen · EP0904806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0904806
- Numéro de demande
- EP97810719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1997
- Publié
- 31 mars 1999
- Délivré
- 23 oct. 2002
- Radié
- 29 sept. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A62C 39/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.10.2017
- 30 juin 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5401 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
- 16 juin 2012
Transféré
- Titulaire
- ALSTOM (Switzerland) Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5401 Baden → ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5401 Baden
Publié dans Swissreg le 16.06.2012
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Äbischer, Frédéric
4542 Luterbach
Russwurm, Manfred
23611 Bad Schwartau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.