Bremsfangvorrichtung

Brevet européen · EP0905079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0905079
Numéro de demande
EP98117541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1998
Publié
31 mars 1999
Délivré
28 mai 2003
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 5/20 (2006.01)
Priorité
EP 97810711 29.09.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Seestrasse 55, CH-6052 Hergiswil NW

Inventeur

Wendel, Peter, Masch. Ing.HTL

5436 Würenlos

Wuest, Theodor, Dipl. Masch. Ing. ETH

8630 Rüti ZH

Bachmann, Herbert, Masch. Ing. HTL

6006 Luzern

Muff, Josef, Masch. Ing. HTL

6024 Hildisrieden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.