Procédé de fabrication de polyamides

Brevet européen · EP0905166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0905166
Numéro de demande
EP98402269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1998
Publié
31 mars 1999
Délivré
14 avr. 2004
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 69/16 (2006.01)
C08G 69/18 (2006.01)
Priorité
FR 9711955 25.09.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  3. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Atofina

4/8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

Mandataire

Susi Pryde-Häni BSc

8157 Dielsdorf

Inventeur

Faulhammer, Heike

27300 Bernay, FR

Dang, Patrick

27300 Bernay, FR

Jacques, Bernard

27170 Beaumont le Roger, FR

Werth, Michael

27300 Bernay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.