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Brevet européen · EP0905293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0905293
Numéro de demande
EP98810841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1998
Publié
31 mars 1999
Délivré
2 janv. 2003
Radié
2 janv. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
Priorité
CH 215497 12.09.1997
CH 230397 01.10.1997
CH 281697 05.12.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 12 août 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2008

  3. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Näf, Beat

8645 Jona

Gresser, Götz Theodor

8405 Winterthur

Faas, Jürg

8450 Andelfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.