Unterputzspülkasten
Brevet européen · EP0905328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0905328
- Numéro de demande
- EP98810800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 1998
- Publié
- 31 mars 1999
- Délivré
- 28 mai 2003
- Radié
- 28 mai 2003
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E03D 1/012 (2006.01)
- Priorité
- CH 225297 24.09.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 avr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.