Bürstendichtung

Brevet européen · EP0905421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0905421
Numéro de demande
EP97810707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1997
Publié
31 mars 1999
Délivré
22 oct. 2003
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/32 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Alstom (Switzerland) Ltd

ALSTOM (Switzerland) Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5401 Baden

Inventeur

Römer, Harald

79761 Waldshut, DE

Roth, Heinrich

79787 Lauchringen, DE

Dierke, Olaf

69469 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.