Feuerungsanlage
Brevet européen · EP0905442 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0905442
- Numéro de demande
- EP98117792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 1998
- Publié
- 31 mars 1999
- Délivré
- 31 oct. 2001
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23B 1/14 (2000.01)F23B 5/04 (2000.01)F23B 1/08 (2000.01)F23L 9/00 (2006.01)F23L 5/02 (2006.01)F23M 9/06 (2006.01)F23M 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 19743338 30.09.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 30 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.04.2009
- 30 avr. 2009
Transféré
- Titulaire
- Köb Wärmetechnik AG, Fahrenstrasse 4, 9430 St. Margarethen → Viessmann (Schweiz) AG, Härdlistrasse 11, 8957 Spreitenbach
Publié dans Swissreg le 30.04.2009
- 30 avr. 2009
Transféré
- Titulaire
- Viessmann (Schweiz) AG, Härdlistrasse 11, 8957 Spreitenbach → Köb Holzheizsysteme GmbH, Flotzbachstrasse 33, 6922 Wolfurt, Autriche
Publié dans Swissreg le 30.04.2009
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Köb, Siegfried
6922 Wolfurt, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.