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Brevet européen · EP0906089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0906089
Numéro de demande
EP97922974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1997
Publié
7 avr. 1999
Délivré
27 août 2003
Radié
5 mai 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
EP 96810303 13.05.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/002299 06.05.1997
Publication PCT
WO1997/042941 20.11.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mai 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.05.2017

  2. 14 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  3. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Novartis Consumer Health S.A.

Rue de l'Etraz, 1260 Nyon

Mandataire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

VENTOURAS, Kimon

CH-1227 Carouge

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.