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Brevet européen · EP0906142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0906142
Numéro de demande
EP97923012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1997
Publié
7 avr. 1999
Délivré
29 mars 2000
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
A63C 9/085 (2006.01)
Priorité
DE 29608353 U 08.05.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/002348 07.05.1997
Publication PCT
WO1997/041931 13.11.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

  3. 31 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

SAM Sport and Marketing AG

Sam Sport and Marketing AG

Rüselweg 11, 8274 Tägerwilen

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

KRENN, Thomas

CH-8274 Tägerwilen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.