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Brevet européen · EP0906149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0906149
- Numéro de demande
- EP97926096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1997
- Publié
- 7 avr. 1999
- Délivré
- 20 févr. 2002
- Radié
- 20 févr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)B01J 23/58 (2006.01)
- Priorité
- US 663445 13.06.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/001548 06.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/047374 18.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 août 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 28 févr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
Parties
Inventeur
HEPBURN, Jeffrey, S.
Dearborn, MI 48126, US
WATKINS, William, L., H.
Toledo, OH 43607, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.