DISPERSIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP0906360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0906360
- Numéro de demande
- EP97925032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 1997
- Publié
- 7 avr. 1999
- Délivré
- 21 août 2002
- Radié
- 21 août 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08J 3/20 (2006.01)C08J 3/24 (2006.01)C09D 5/03 (2006.01)C08J 3/03 (2006.01)
- Priorité
- GB 9611118 29.05.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/002841 26.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/045476 04.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
- 30 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
Parties
Inventeur
CHOUDHERY, Riaz Ahmad
Slough, Berkshire SL1 1NJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.