BODENPFLEGEZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP0906375 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0906375
- Numéro de demande
- EP97922990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 1997
- Publié
- 7 avr. 1999
- Délivré
- 26 janv. 2000
- Radié
- 26 janv. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09D 9/04 (2006.01)C11D 9/30 (2006.01)C11D 3/33 (2006.01)
- Priorité
- EP 96201699 19.06.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/002321 29.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/048773 24.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 31 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.