ELASTISCHE FASER
Brevet européen · EP0906456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0906456
- Numéro de demande
- EP97923341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 1997
- Publié
- 7 avr. 1999
- Délivré
- 16 janv. 2002
- Radié
- 16 janv. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D01F 6/86 (2006.01)D01F 6/46 (2006.01)
- Priorité
- NL 1003240 31.05.1996
- Demande PCT
- PCT/NL1997/000302 29.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/045575 04.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Inventeur
BASTIAANSEN, Cornelis, Wilhelmus, Maria
NL-6217 HB Maastricht, NL
GELISSEN, Franciscus, Wilhelmus, Maria
D-52538 Selfkant, DE
WILLEMS, Edwin
NL-6136 GC Sittard, NL
VERSLUIS, Cornelis
NL-6171 ET Stein, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.