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Brevet européen · EP0906472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0906472
Numéro de demande
EP97922237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1997
Publié
7 avr. 1999
Délivré
28 nov. 2001
Radié
21 avr. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D21G 3/00 (2006.01)
Priorité
SE 9601679 02.05.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/000678 22.04.1997
Publication PCT
WO1997/041299 06.11.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.04.2017

  2. 14 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  3. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

BTG Eclépens S.A.

BTG Eclepens S.A.

1312 Eclepens

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

ERIKSSON, Tore

S-671 95 Klässbol, SE

FRETI, Silvano

CH-1195 Bursinel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.