DREHTÜR
Brevet européen · EP0906485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0906485
- Numéro de demande
- EP97924386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1997
- Publié
- 7 avr. 1999
- Délivré
- 29 mars 2000
- Radié
- 3 juin 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 3/90 (2006.01)E05D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 1003383 20.06.1996
- Demande PCT
- PCT/NL1997/000312 04.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/048870 24.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.06.2017
- 27 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 27.08.2009
- 14 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 31 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
Parties
Inventeur
OTTO, Gertjan
NL-1447 HP Purmerend, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.